Conditions Générales d'Utilisation
- Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet Seconde Lame (ci-après « le Site »).
L’accès au Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.
- Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Seconde Lame s’efforce d’assurer un accès continu au Site, mais ne saurait être tenue responsable d’interruptions, de dysfonctionnements ou de limitations temporaires liés à des opérations de maintenance, à des contraintes techniques ou à des événements extérieurs.
- Contenu du site
Le Site a pour objet de présenter l’activité d’affûtage artisanal de couteaux proposée par Seconde Lame.
Les informations diffusées sont fournies à titre informatif.
Elles ne constituent pas un engagement contractuel et peuvent être modifiées à tout moment.
Les prestations sont exclusivement destinées aux particuliers, conformément aux Conditions Générales de Vente.
- Responsabilité
Seconde Lame s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exhaustivité ou à l’actualité des contenus publiés.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le Site.
Seconde Lame ne saurait être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
- Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Seconde Lame n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.
- Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site (textes, images, logos, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de Seconde Lame est strictement interdite.
- Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via le Site (formulaire de contact, échanges par email) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs.
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.
Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en adressant une demande à : francois@secondelame.fr
- Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Seconde Lame
Nom commercial exploité par François Battaglia
Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
Adresse : 9 rue du Manège, 69500 Bron – France
Email : francois@secondelame.fr
Téléphone : 06 80 33 73 97
SIREN : 879 534 329
SIRET : 879 534 329 00013
Hébergement
Le Site est hébergé par : PLANET HOSTER PARIS, soc PLANET HOSTER
Adresse du siège : PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec – Canada – H7P 0G1
Téléphone Français : +33 1 76 60 41 43
Site : https://www.planethoster.net/fr/
L’hébergement est assuré sur des serveurs situés en Europe, conformément aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Seconde Lame est la propriété exclusive de François Battaglia, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou de dommages résultant de l’utilisation des informations diffusées sur le site.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
CNPM – Médiation Consommation
Site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Aucune donnée n’est vendue ou cédée à des tiers.
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